Conseil Municipal du 24 juin 2014




DELIBERATIONS

02 - Culture et animation


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2014/120DENOMINATIONS DE VOIES - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/121ESPACE CULTUREL DU COLLEGE JEAN JAURES - CONVENTION AVEC L'ETABLISSEMENT PUBLIC LOCAL D'ENSEIGNEMENT COLLEGE JEAN JAURES - RENOUVELLEMENT - Délibération - (sans annexe)

05 - Insertion - politique de la Ville - Solidarités


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2014/125SOUTIEN AU FONCTIONNEMENT DE L'EPICERIE SOCIALE - CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION L'ESCALE 81 - Délibération - (sans annexe)

06 - Sports


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2014/119MANIFESTATIONS SPORTIVES - EXONÉRATION DE L'IMPOT SUR LES SPECTACLES - ANNÉE 2015 - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/126RENOUVELLEMENT DES CONTRATS D'OBJECTIFS AVEC DES ASSOCIATIONS SPORTIVES POUR LES ANNEES 2014 - 2015 ET 2016 - - Délibération - (sans annexe)

07 - Urbanisme


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2014/132PLAN LOCAL D'URBANISME - MISE EN ŒUVRE DE LA PROCEDURE DE REVISION ALLEGEE N°1 ET DEFINITION DES MODALITES DE CONCERTATION - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/133PERMIS DE CONSTRUIRE MADAME PAULE AKAYE AKUAVI - TAXES D'URBANISME - DEMANDE D'ADMISSION EN NON-VALEUR - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)

13 - Affaires publiques et affaires juridiques


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2014/130CONVENTION DE SERVITUDES AVEC E.R.D.F. RELATIVE A L'IMPLANTATION D'UNE LIGNE ELECTRIQUE SOUTERRAINE LIEU-DIT SERCLOISE - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/131AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC - TRANSFERT DE DROIT REEL ET AVENANT N°1 A LA CONVENTION AVEC LA SOCIETE ANONYME CASTRES OLYMPIQUE - Délibération - (sans annexe)

14 - Cadre de vie


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2014/128CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE GENIE CIVIL DE RESEAUX SECS AVEC LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CASTRES-MAZAMET - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/129TRAVAUX SUR LE SITE DE LA POUDRERIE - CONVENTION AVEC LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CASTRES-MAZAMET - MODIFICATIF - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/140GAZ - RAPPORT DU DELEGATAIRE - ANNEE 2013 - COMMUNICATION AU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/141ENERGIE - CHAUFFERIE BOIS - RAPPORT DU DELEGATAIRE - ANNEE 2013 - COMMUNICATION AU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/142EAU - ASSAINISSEMENT - RAPPORT D'ACTIVITE DE LA CASTRAISE DE L'EAU POUR L'ANNEE 2013 - COMMUNICATION AU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/143EAU - ASSAINISSEMENT - RAPPORT ANNUEL DE L'EXERCICE 2013 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DE CES SERVICES PUBLICS - Délibération - (sans annexe)

16 - Non renseignée


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2014/117EXERCICE 2014 - DECISION MODIFICATIVE N°1 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES DU CAMPING ET DE LA CUISINE CENTRALE - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/118ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - ANNEE 2014 - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/122COMITE D'HYGIENE, DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL - FIXATION DU NOMBRE DE MEMBRES TITULAIRES - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/123COMITE TECHNIQUE - FIXATION DU NOMBRE DE MEMBRES TITULAIRES - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/124CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN DIRECTEUR AUPRES DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/127MISE EN PLACE D'UN SYSTEME DE VIDEO-PROTECTION - DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS INTERMINISTERIEL DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE 2014 - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/134MOTION DE SOUTIEN A L'ASSOCIATION DES MAIRES DE FRANCE (AMF) - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/135COMMISSIONS MUNICIPALES D'ETUDES : COMMERCE - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/136COMMISSIONS MUNICIPALES D'ETUDES : ECONOMIE - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/137REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/138COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX - DESIGNATION DES ASSOCIATIONS D'USAGERS ET DES CITOYENS USAGERS - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/139STATIONNEMENT PAYANT - RAPPORT DU DÉLÉGATAIRE ANNÉE 2013 - COMMUNICATION AU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)